Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site MacroscopiX, accessible à l’adresse https://www.macroscopix.fr, présente le projet et la solution MacroscopiX dédiée à la documentation et à la gestion des images macroscopiques en anatomopathologie.

MacroscopiX est actuellement un projet en cours de structuration juridique.

Les modalités définitives relatives à l'éditeur de la solution, à sa structure juridique et à la propriété des actifs associés au projet sont actuellement en cours de définition.

Responsable de la publication :
Franck Monnien
Ingénieur de recherche au CHU de Besançon

Contact :
contact@macroscopix.fr

2. Hébergement du site

Le site www.macroscopix.fr est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse (Site internet : https://www.infomaniak.com).

3. Objet du site

Le site MacroscopiX a pour objet de présenter la solution MacroscopiX, ses fonctionnalités, ses évolutions et ses modalités potentielles de déploiement.

MacroscopiX est une solution conçue pour faciliter la capture, l'identification, la transmission et la gestion des images macroscopiques dans le contexte de l'anatomopathologie.

Les informations présentées sur le site sont susceptibles d'évoluer au cours du développement du projet.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, logos, graphismes, images, vidéos, interfaces, logiciels et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont protégés au bénéfice de leurs ayants droit respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

5. Responsabilité

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif.

L'éditeur du site s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir garantir leur exhaustivité ou leur absence d'erreur.

Les fonctionnalités, modalités de déploiement et caractéristiques de MacroscopiX présentées sur le site peuvent évoluer au cours du développement du projet.

Les liens éventuellement proposés vers des sites ou services externes renvoient vers des ressources dont MacroscopiX ne maîtrise pas le contenu ou la disponibilité.

6. Données personnelles

Les traitements de données personnelles éventuellement réalisés dans le cadre de l'utilisation du site sont décrits dans la Politique de confidentialité.

Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou à l'exercice de vos droits :
contact@macroscopix.fr

Lorsque cela est applicable, les personnes concernées peuvent également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement.

Lorsque des cookies non nécessaires au fonctionnement du site sont utilisés, les modalités d'information et, le cas échéant, de recueil du consentement sont précisées dans la Politique de confidentialité.

8. Disponibilité du site

L'accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou pour des raisons techniques ou de sécurité.

MacroscopiX ne peut être tenu responsable des conséquences résultant d'une indisponibilité temporaire du site.

9. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.